RUN974

Hier soir, alors que ma voiture été stationnée, une patrouille de la gendarmerie passe et décide de contrôler les papiers de toutes les voitures de la "bande".
On présente les papiers, et le gendarme m'aligne pour "Conduite de véhicule avec permis probatoire sans signalisation reglementaire...", en clair j'avais pas mon disque "A"

Questions :
Ont-ils le droit de controler les papiers alors que les voitures étaient à l'arrêt ? Sachant qu'on aurait très bien pu être loin des véhicules ...
Comment faire pour rêgler le PV (qui est de 35€, mais 22€ si payé avant samedi) ? Timbre poste a coller et juste a glisser dans une boite au lettres de la Poste ?
Merci d'avance

Du momment ou lé sur la voie public li peu controle out papier.
carte crise assurence pour la voiture et si ou lé a pied li na le droit demand a ou out carte d'identité.


En gros rienk qd ou les dans out cour ou peu roule sens le A et sens papier. du momment biensure que l'agent que les devant ou les acermenté par l'etat et que ou lé sur la voi public.

OK merci pour l'info BLL
Pour payer la contravention comment sa se passe ?
N'ayant pas de chéquier, je compte acheter un timbre ammende, et il parrait qu'au lien de tout envoyer a Rennes, je peux déposer tout sa au trésor public ... Vrai ou pas ?

vrai
payt a zot en timbre que ou colle su le pv et ou depose un boute au Tresor P et l'autre morceau ou ramase comme preuve que ou la paye le PV.

Ok, merci pour les informations !

Franck [Xplosive] a écrit :ils peuvent de contrôler même garer, c'est arrivé a mon frère devant Mc Do, pour l'amende tu peux aussi le déposer dans un poste Police, ce que je fais car c'est tout près de chez moi

Pour moi c'est la gendarmerie... DOnc logiquement c'est dans une gendarmerie que je peux aller déposé non ?

T mon pote bana y aime aou bien dans le Nord seulement!!!

DESCUITE a écrit :T mon pote bana y aime aou bien dans le Nord seulement!!!

Té oui dalon, conné pas cossa banna néna contre moins... imagine domix t ek nou, li t ds le mm cas que moin et la file a li...

VrDesign a écrit :

DESCUITE a écrit :T mon pote bana y aime aou bien dans le Nord seulement!!!

Té oui dalon, conné pas cossa banna néna contre moins... imagine domix t ek nou, li t ds le mm cas que moin et la file a li...

Hummmmmm !! mi koner pu koi dire Dalon!!Pourtan ou c pas un mover marmaille rien!!La pas pour dire kou ravage a zot!!

C'était une brigade de Ste Marie...

perso ma fini gegne 2 pv pour le meme truc, na 1 ma paye par chèque et le 2eme par timbre et ma dépoz o poste du moufia a coté la drass ...

Tu peux deposer directement à la brigade qui t'a controlé avec le timbre amende.
Comme ça au moins tu as le cachet du commissariat ou gendarmerie qui valide le paiement.
Avec la poste ça prendra plus de temps.

J'ai une tante qui a recu une amende pour défaut de controle technique, elle est parti réglé le jour même à la gendarmerie et elle a eu une "remise de 15%" je crois.
On a cette remise quand on paie le jour même. C'est le secretariat qui l'a informé de cette réduction.

Et ça les flics le disent pas !!! C'est pas bon pour Sako çà

Je vais voir sa cet aprem a la gendarmerie de ste marie, j'ai déja acheté les timbres-amende ^^

Ok, merci pour l'info

Et non, je suis allé me renseigné à la gendarmerie de Duparc, et il faut bien envoyer la contravention...
Impossible de payer "sur place" ^^

Comment la reglée ?
Tu la déchire

Je suis très loin

on peut le faire en ligne aussi http://droit-finances.commentcamarche.n ... r-internet

vue que tu roulais pas je trouve bizard qu'il ta mis pour la plaque A . tu pouvait tres bien dire que c'est pas ta voiture que toi tu étais venue a pied meme si tu étais a coté de la voiture ( sauf si tu étais dedans ou porte ouvert a coté ) breff rale un bobe lol, ensuite pour payer le pv moi meme avant j'ai u 22 € pour la plaque A . j'ai payer 3 semaine apres ! car on na 1 mois ce que te dise la police c'est un bobe ta tjrs 1 mois pour réglé avant augmentation ensuite pour pas trop donner l'argent PAYE en TIMBRE postale le pv, ensuite tu mais dans une envellope a l'orde du tresor public P voila en gros lol