flashée a 107 km/h sur le littoral..
- chanel283
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flashée a 107 km/h sur le littoral..
ce matin jvois un pti courrier qui m'attend ...
je l'ouvre et quelle ne fut pas ma surprise de recevoir une contravention pr exces de vitesse sur la Rn1 dans le sens st Denis Possession !!
hum hum ces enfoirés la jlai ai même pas vu !!!
alors jm'en sors avk une amende et des points en moins...
première contravention en 4 ans de permis !!!!!! pas movais !!!!
je l'ouvre et quelle ne fut pas ma surprise de recevoir une contravention pr exces de vitesse sur la Rn1 dans le sens st Denis Possession !!
hum hum ces enfoirés la jlai ai même pas vu !!!
alors jm'en sors avk une amende et des points en moins...
première contravention en 4 ans de permis !!!!!! pas movais !!!!
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Respect ton prochain et il te respectera...
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- Carbtech
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C DEGUEULASSE !!!!!! C VRAIMENT TROP GRATUIT !!!!!!!
ça devais être la berlingo blanche bordée sur la bande d'arrêt d'urgence dans le sens st denis possession au niveau de la bretelle d'accés au pont vinh san !
Au fait chanel combien de temps après l'incident tu as reçu le courrier ?
ça devais être la berlingo blanche bordée sur la bande d'arrêt d'urgence dans le sens st denis possession au niveau de la bretelle d'accés au pont vinh san !
Au fait chanel combien de temps après l'incident tu as reçu le courrier ?
Je suis un con, pour certains... Mais l'avantage que j'ai sur beaucoup c'est que moi je le sais ...
- rallye_974
- Vieux sage du forum

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- chanel283
- Habitué

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non non non ct pas BSS depuis le temps que jle vois jl'aurais déja pigé...
sois ct lé motards a jumelle et j'ai vraiment rien vu (ce qui m'etonnerai) soit ct un fourgon de flic que j'ai doublé en sauvage parske ça me faisait ch.. que toutes les voitures suivait comme une bande d'*...mais allez savoir si c'est ça et s'il avait le droit de faire ça ...
koikil en soit j'ai eu une amende de 45 euros et le nombre de point par contre n'est précisé nul part...juste coché comme koi je perdais des points ...
l'infraction a eu lieu le 23 le courrier recu today .. en tout cas il perde pas leur temps...
d'autre part j'ai decouvert qu'on pouvait regler les contraventions sur le net en vente a distance.. c'est ce que j'ai fait...efficace et rapide.. ça evite les majorations....:!!!!!!
sois ct lé motards a jumelle et j'ai vraiment rien vu (ce qui m'etonnerai) soit ct un fourgon de flic que j'ai doublé en sauvage parske ça me faisait ch.. que toutes les voitures suivait comme une bande d'*...mais allez savoir si c'est ça et s'il avait le droit de faire ça ...
koikil en soit j'ai eu une amende de 45 euros et le nombre de point par contre n'est précisé nul part...juste coché comme koi je perdais des points ...
l'infraction a eu lieu le 23 le courrier recu today .. en tout cas il perde pas leur temps...
d'autre part j'ai decouvert qu'on pouvait regler les contraventions sur le net en vente a distance.. c'est ce que j'ai fait...efficace et rapide.. ça evite les majorations....:!!!!!!
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polo974
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- Localisation : La Possession
Avec les radars jumelle je crois qu'ils sont obligés de t'arreter de suite, pour le coup du fourgon c'est pas possible car ce serait une vitesse excessive et donc pas de retrait de points et 90€ d'amende. Donc il reste que le coup du radar mobile.
Par contre tu as le droit de contester le PV car le nombre de points retirés doit etre impérativement noté sur le PV. J'ai vu çà dans les actus il n'y a pas longtemps comme quoi tous les PV dressés et n'ayant pas le nombre de points precisés sur le PV était nul mais par contre l'amende, elle, n'est pas contestable.
Par contre tu as le droit de contester le PV car le nombre de points retirés doit etre impérativement noté sur le PV. J'ai vu çà dans les actus il n'y a pas longtemps comme quoi tous les PV dressés et n'ayant pas le nombre de points precisés sur le PV était nul mais par contre l'amende, elle, n'est pas contestable.
polo974 a écrit :Avec les radars jumelle je crois qu'ils sont obligés de t'arreter de suite, pour le coup du fourgon c'est pas possible car ce serait une vitesse excessive et donc pas de retrait de points et 90€ d'amende. Donc il reste que le coup du radar mobile.
Par contre tu as le droit de contester le PV car le nombre de points retirés doit etre impérativement noté sur le PV. J'ai vu çà dans les actus il n'y a pas longtemps comme quoi tous les PV dressés et n'ayant pas le nombre de points precisés sur le PV était nul mais par contre l'amende, elle, n'est pas contestable.
a bin tient moi il mon pas preciser combien de poin il mon retirer sur le pv
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solid_snack
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ben moi je me suis fais avoir une fois dans le sens (le port-possession) avec ma C2 à 139km/h au lieu de 110 !!! un motard m'a arrêté au niveau de la station Shell 24h, j'ai eu 90 euros d'amendes et 2 points en moins, mais le nombre de points n'est pas indiqué sur le PV, le gendarme m'a dit ça verbalement! mais la case (retrait de points) sur le PV est bien coché! puis-je faire une réclamation?
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polo974
- Administrateur - Site Admin

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- Inscription : lun. 27 mars 2006, 16:46
- Localisation : La Possession
Source : http://www.jurixt.com/droit/pv01.htmPermis à points - Formulaire : lorsqu'une infraction a été relevée à votre encontre qui est susceptible de vous retirer des points, un formulaire est remis vous indiquant le nombre de points en jeu. Il est courant que l'on ne tienne pas compte de ce formulaire. Or, il revêt une grande importance puisqu'il conditionne la régularité de la procédure engagée. En effet, avec ce formulaire vous est remis l'avis de contravention qui, selon l'importance de l'infraction, vous invite soit à payer une amende forfaitaire soit à attendre une citation à comparaître devant l'autorité judiciaire compétente.
Sur cet avis de contravention doit figurer une mention signalant que le formulaire vous a été remis. Le formulaire lui-même doit indiquer le nombre exact de points susceptibles d'être retirés du permis en fonction de l'infraction reprochée.
Selon le Conseil d'Etat, par un arrêt en date du 22 novembre 1995, la décision administrative de retrait de points est illégale dès lors que le formulaire n'a pas été remis au contrevenant préalablement au paiement de l'amende ou préalablement à la saisine de l'autorité judiciaire. C'est ce que l'on appelle une formalité substantielle.
Si un tel cas se présente à vous, il convient de payer l'amende forfaitaire le plus vite possible si telle est votre sanction, ou d'attendre que la décision de l'autorité judiciaire (cf. le Tribunal de Police) soit entrée en force de chose jugée (délai d'appel ou de cassation écoulé). En effet, ce n'est qu'à partir de l'un de ces deux événements que l'autorité administrative prend le relais et vous adresse automatiquement une notification de retrait de points. Les procédures ayant été menées à leur terme, on ne peut plus revenir dessus, ce qui signifie qu'il est impossible de corriger l'erreur commise en vous adressant un formulaire.
Idem, s'il y a eu erreur sur le nombre de points indiqués sur le formulaire et le nombre de points réellement retirés.
Toute contestation relative à ce type de litige est portée devant le Tribunal Administratif.
- Thramee
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En effet il n'existe pas de case sur le PV qui précise le nbre de points perdus, moi ça fait + d'un an que j'ai été arrêté et je n'ai toujours rien reçu comme courrier qui me disait cb de points j'avais perdu !
Et le problème c'est que tant que je ne reçois pas ce courrier, je ne pas effectuer mon stage éducatif pour récupérer mes points perdus !!!

Et le problème c'est que tant que je ne reçois pas ce courrier, je ne pas effectuer mon stage éducatif pour récupérer mes points perdus !!!

- vroumvroum_girl
- Vieux sage du forum

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- 523...
- Habitué

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re
G u lokaz de discutailler 1 pe avec qqes motards gendarme. C dernier mon affirmé q1 pv ne possédant pas le nbre de retrait de point pouvais etre caduque.
Le cas c présenté en métropole, le mec en infraction a porté l'affaire devant la justice et ce dernier est ressorti vainqueur du procés.
Il m'a même filerune adresse net où on pouvait retiré toutes sortes de loi concernant les diverses contraventions.
Polo974 nous a mis le lien je crois !!!!!!!!!!!
Allez faire 1 tour et vs saurez comment "détourner " la justice...mdrrrrr
Le cas c présenté en métropole, le mec en infraction a porté l'affaire devant la justice et ce dernier est ressorti vainqueur du procés.
Il m'a même filerune adresse net où on pouvait retiré toutes sortes de loi concernant les diverses contraventions.
Polo974 nous a mis le lien je crois !!!!!!!!!!!
Allez faire 1 tour et vs saurez comment "détourner " la justice...mdrrrrr
"Team P.D - c no limit"

